Retrouvez tous les arrêtés préfectoraux, concernant le SAGE Allier aval, classés par thématiques depuis 2003.
Périmètre du SAGE
- Arrêté inter-préfectoral du 10 janvier 2003 fixant le périmètre du SAGE Allier aval
Composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 15 novembre 2016 portant composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 9 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 30 juin 2015 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 28 novembre 2014 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 17 octobre 2014 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 17 septembre 2014 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 28 octobre 2011 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 4 août 2011 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 18 mai 2011 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 29 octobre 2010 portant composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 9 juin 2010 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 22 juillet 2008 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté préfectoral du 13 septembre 2007 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté inter-préfectoral du 3 mai 2005 portant modification de la composition de la CLE
- Arrêté inter-préfectoral du 28 octobre 2004 portant composition de la CLE
Approbation du SAGE