Inventaire des zones humides et plan de gestion (2019-2022)

Compte tenu des enjeux associés aux zones humides (préservation de la qualité des eaux, biodiversité, régulation des débits…), les membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Allier aval ont souhaité engager une démarche d’inventaire des zones humides sur l’ensemble du périmètre du SAGE. L’objectif est de pouvoir assurer la gestion et la protection de ces milieux, qui ont été largement dégradés au cours des dernières décennies.

Cet inventaire a été officiellement lancé au cours d’une réunion de la commission technique zones humides le 15 octobre 2019 .

Cette page est destinée à rendre compte de l’avancement de cette mission portée par l’Etablissement public Loire en collaboration avec les collectivités locales.

Elle comprend :

Contexte général »

Contexte général :

 

Les zones humides sont utilisées depuis des millénaires et les premières grandes civilisations du Proche Orient se sont établies sur des zones humides, en plaine alluviale du Tigre et de l’Euphrate à Sumer, puis du Nil en Egypte. Cependant, les zones humides n’ont pas toujours bénéficié d’un regard favorable de la part des populations. Jusqu’au XIXe siècle, ces zones sont considérées comme des lieux hostiles, insalubres, dangereux ou inutilisables. A ce titre, les hommes ont mobilisé des énergies considérables pour « assainir » ces milieux.

En France, 2/3 des zones humides originelles ont été détruites. Au cours du XXème siècle, 2.5 millions d’hectares, soit 3 fois la superficie de la Corse, ont disparu. Cette régression s’est ensuite limitée grâce à un renforcement des mesures de protection et de gestion. La convention de Ramsar (1971), précurseur d’une prise de conscience environnementale au niveau international, a identifié l’importance des zones humides tant pour son patrimoine naturel que pour les services rendus à l’humanité et l’interconnexion entre l’homme et les milieux aquatiques, bien avant le sommet de la Terre à Rio et la Convention sur la diversité biologique (CDB ; 1992).

Aujourd’hui, l’importance des zones humides est reconnue notamment en termes de fonctionnalités. Il a ainsi été mis en évidence que leur préservation coûte 5 fois moins cher que la compensation des services qu’elles nous rendent !

Les zones humides constituent en effet :

  • Un filtre naturel des eaux contre les pollutions ;
  • Un rôle tampon dans le cycle de l’eau :  écrêtement des crues des rivières, soutien des faibles débits d’étiage avec la restitution progressive des eaux stockées, recharge des nappes ;
  • Un support à diverses activités humaines  :
    • l’agriculture grâce à ses ressources naturelles : herbages, pâturages, exploitations forestières ;
    • les activités récréatives en tant qu’espaces naturels situés à proximité de secteurs urbanisés  et favorables à la chasse, la pêche et les randonnées ;
  • Une entité paysagère:  contribuant ainsi à la qualité et à la diversité des paysages ;
  • Un milieu riche en biodiversité : tant faunistique que floristique.

Une nouvelle valeur apparait, dans un contexte de lutte contre le changement climatique : la fonction de stockage du carbone. Le dernier rapport du GIEC recommande « la non-destruction des écosystèmes à haute valeur carbone comme les tourbières et les marais .

Cadre de l’inventaire »

Cadre de l’inventaire

Sur le territoire du SAGE Allier aval, les membres de la Commission Locale de l’Eau souhaitent préserver l’ensemble des zones humides et ont formulé plusieurs recommandations de gestion au travers des dispositions suivantes, en accord avec le SDAGE (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021) :

  • D 7.4.1 Protéger les zones humides dans les documents d’urbanisme et favoriser leur intégration dans les projets.
  • D 7.4.2 Engager un programme de préservation et de reconquête des zones humides.

Toutefois, ces objectifs ne sauraient être atteints sans une connaissance préalable des zones humides, tant en termes de localisation que de fonctionnalités, d’usages et d’état de conservation de ces milieux.

L’état des lieux du SAGE Allier aval a mis en évidence des connaissances très disparates concernant les zones humides du territoire. Un travail de pré-inventaire a alors été engagé en 2011-2012, afin d’identifier les secteurs les plus propices à la présence de zones humides

Ce premier niveau de connaissance s’avère cependant insuffisant pour engager de véritables mesures de préservation et de gestion. En effet, la préservation des zones humides sur notre territoire ne se fera pas sans l’implication des exploitants agricoles et forestiers qui valorisent ces ressources, des propriétaires fonciers, ainsi que des élus des collectivités locales au titre de leur compétence en matière d’urbanisme.

Objectifs de l’étude »

Objectifs de l’étude

C’est pourquoi, dans un souci de cohérence sur l’ensemble du périmètre du SAGE Allier aval, la Commission Locale de l’Eau (CLE) a souhaité :

  • Engager un inventaire participatif des zones humides au sein des enveloppes de forte probabilité de présence identifiées en 2011-2012;
  • Puis sur ces bases, définir une stratégie d’intervention pour leur protection, leur préservation et leur restauration à deux échelles , avec des priorités et mesures à l’échelle du territoire du SAGE et d’autres conçues localement à l’échelle des principaux bassins versants qui le composent.

Compte-tenu de l’ampleur du territoire, cette mission se déroulera tout d’abord sur deux ans (2020-2021) , la priorité étant donnée aux territoires dotés d’une démarche de gestion concertée de l’eau et des milieux aquatiques à l’échelle de bassins versants. Si les financements le permettent elle se poursuivra jusqu’à début 2024, suivant deux tranches optionnelles de un an chacune.

Portée par l’Etablissement public Loire, cette mission a été confiée aux bureaux d’études Acer Campestre et CESAME, principalement en charge des parties techniques et au cabinet Contrechamp en appui pour les phases de concertation.

Cet inventaire se veut participatif, impliquant au maximum les acteurs locaux, gage d’acceptation de la démarche et d’investissement dans la prise en compte et la préservation des zones humides à l’avenir.

Pour chacun des territoires ci-dessus, un comité technique local a été créé. Il associe les acteurs locaux concernés (Chambres d’Agricultures, EPCI compétent en GEMAPI, CEN, Fédérations Départementales de la Pêche et des Milieux Aquatiques, Fédérations départementales de la Chasse, Union des Coopératives Agricoles, LPO, services de l’Etat, CRPF, etc). Ils sont réunis pour présenter / discuter la démarche, affiner la méthode et définir les modalités de concertation locale, mise en œuvre dans le cadre de groupes de travail locaux.

Les inventaires se basent prioritairement sur la reconnaissance de la végétation puis en cas de doute sur la nature du sol au moyen de sondages pédologiques à l’aide de tarières à main.

   Critère végétation : Salicaire commune             Critère sol : Sondage pédologique

 

En aucun cas, les opérateurs ne s’intéressent aux installations, bâtiments et/ou structures privées n’ayant pas de lien avec les zones humides prospectées.

Une attention particulière est portée au respect des propriétés privées (fermeture des enclos, non dégradation des cultures, prairies de fauches, etc.).

Des démonstrations de terrain sont organisées en début d’inventaire et permettent de présenter l’étude et la méthodologie d’inventaire de terrain aux acteurs locaux (élus, agriculteurs, forestiers, pêcheurs, chasseurs, bénévoles d’associations, agents territoriaux, etc).

La plaquette d’information ci-dessous reprend les grandes lignes de ces journées.

                                                                            Version lecture                                              Version imprimable

 

État d’avancement – Année 1 (2020)

Pour la première année (2020), cet inventaire concerne :

  • Le territoire du Contrat territorial porté par Vichy Communauté et bassins versants limitrophes ;
  • Le bassin versant de la Veyre, dont le Contrat est porté par le Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l’Auzon ;
  • Le territoire d’Agglo Pays d’Issoire.

Le découpage géographique est le suivant :

Pour plus de détails sur la démarche engagée, nous vous invitons à consulter les lettres d’informations par territoire par l’intermédiaire des liens suivants :

Les groupes de travail locaux ont été réunis début janvier dans le but de présenter le déroulement des inventaires, de recueillir les connaissances d’élus, de propriétaires et d’usagers locaux, d’échanger avec eux sur les enjeux associés aux zones humides (usages, intérêts, contraintes…) et de lever d’éventuelles craintes par rapport à l’inventaire.

Afin de présenter la méthodologie d’inventaire, des démonstrations de terrain ont été organisées le 29 juin sur le territoire du SMVVA, le 30 juin et le 2 juillet sur le territoire de l’Agglo Pays d’Issoire et les 6 et 7 juillet sur le territoire Allier / Nord Puy-de-Dôme.

Ces rencontres ont permis de présenter l’étude et la méthodologie d’inventaire de terrain à une soixantaine d’acteurs locaux (élus, agriculteurs, forestiers, pêcheurs, chasseurs, bénévoles d’associations, agents territoriaux, etc).

Nous remercions les propriétaires et / ou exploitants des terrains pour l’accueil des démonstrations.


Démonstration de terrain de Busset (Territoire Allier / Nord Puy-de-Dôme)

Démonstration de terrain du Vernet-Chaméane (Territoire API)
Démonstration de terrain de Saint-Saturnin (Territoire SMVVA)

Suite aux investigations de terrain réalisées de mai à septembre 2020, les cartes provisoires ont fait l’objet d’une consultation du public du 18 janvier au 07 mars 2021 en mairie sur carte papier des communes concernées avec mise à disposition d’une note de cadrage et d’une page de registre, en téléchargement et en consultation interactive à partir du lien suivant: http://www.eptb-loire.fr/Cartographie/html/allier-aval/index_inventaire_zh.html

Note : les cartes présentées sont issues des inventaires de terrain réalisés en 2020 sur les bassins versants des cours d’eau du SAGE Allier aval cités plus haut. Certaines parties de commune situées sur d’autres bassins versants de cours d’eau du territoire de l’Allier aval pourront faire l’objet d’investigations de terrain complémentaires en 2021, 2022 et /ou 2023.
 
Afin de terminer les investigations de l’année 1 (2020) des groupes de travail locaux de restitution à destination des acteurs locaux intéressés (élus, agriculteurs, forestiers, propriétaires fonciers, associations, etc.) sont organisés en septembre :
 
Pour les bassins versants de la Veyre et du Charlet :
o Groupe « Plaine » : le Jeudi 9 septembre 2021 à 9h30 à la salle « Pasteur » de la Médiathèque de Saint-Amant-Tallende (1 Place Dourif, 63450 Saint-Amant-Tallende).
o Groupe « Montagne » : le Jeudi 9 septembre 2021 à 14h00 à la salle du Conseil de la mairie d’Aydat (le Bourg, 63970 Aydat).
• Pour le territoire d’Agglo Pays d’Issoire :
o Groupe Lembronnet, Cé, Ruisseau des Parcelles : le Vendredi 10 septembre 2021 à 9h30 à la salle N°5 du centre associatif et culturel l’infirmerie, 3 avenue des mineurs, La Combelle, 63570 Auzat-la-Combelle
o Groupe Eau-mère / Ailloux : le Vendredi 10 septembre 2021 à 14h00 à la salle des fêtes de Sauxillanges (17 avenue Girod Pouzol, 63490 Sauxillanges).
 
Les objectifs de ces réunions sont dans un premier temps de présenter une synthèse globale des résultats de l’étude et dans un second temps de faire le point sur la réglementation qui s’applique sur les zones humides et les actions de gestion, de préservation et de restauration qui peuvent être mises en place sur ces milieux.

État d’avancement – Année 2 (2021)

Pour la deuxième année (2021), cet inventaire concerne :

  • Les bassins versants de l’Auzon, du Pignols, des Assats,
  • Le bassin versant de l’Artière,
  • Le bassin versant de la Morge,
  • Le bassin versant de l’Andelot,
  • Ainsi que les masses d’eau accompagnatrices de l’Allier à proximité de ces quatre secteurs.

Le découpage géographique est le suivant :

Pour plus de détails sur la démarche engagée, nous vous invitons à consulter les lettres d’informations par territoire par l’intermédiaire des liens suivants :

Quinze groupes de travail locaux ont été organisés la semaine 8 pour le bassin versant de la Morge et la semaine 11 pour les bassins versants de l’Andelot, de l’Artière, de l’Auzon, du Pignols, des Assats et des masses d’eau accompagnatrices de l’Allier dans le but de présenter le déroulement des inventaires, de recueillir les connaissances d’élus, de propriétaires et d’usagers locaux, d’échanger avec eux sur les enjeux associés aux zones humides (usages, intérêts, contraintes…) et de lever d’éventuelles craintes par rapport à l’inventaire.

Afin de présenter la méthodologie d’inventaire, des démonstrations de terrain seront organisées sur chaque territoire d’investigations (cf. carte des secteurs ci-dessus). La liste ci-dessous sera mise à jour régulièrement.

– Secteurs Ambène / Bédat aval, à Charbonnières-les-Varennes, le 21 avril matin,
– Secteurs Morge amont / Morge moyenne, à Montcel, le 21 avril après-midi,
– Secteurs Tiretaine / Bédat amont, à Gerzat, le 22 avril matin.

Note : la démonstration Morge aval / Allier sera réalisée dans le courant du mois de juin, informations et inscriptions transmises prochainement.

-Secteur Andelot amont à Saulzet, le 18 mai matin,

– Secteur Artière (amont + aval) à Beaumont, le 3 juin au matin,
– Secteur Auzon à Chanonat, le 3 juin après-midi,

-Secteur Andelot aval à Broût-Vernet, le 18 juin matin,

-Secteur Morge aval / Allier, le 6 juillet 2021 à 9h30 au plan d’eau de Maringues (rendez-vous place du Foirail à 9h15).

– Secteur Pignols et Allier, le 22 juillet à 9h30 à la maison de l’Espace Naturel Sensible de la Comté (commune de Sallèdes),
– Secteur Assats le 22 juillet à 14h00 à Lignat (commune de Saint-Georges sur Allier).

Note importante : Les périodes et secteurs d’investigations sont complétés ci-dessous au fur et à mesure de l’avancée de la cartographie.

Pour le bassin versant de la Morge, les dates de prospections sont les suivantes (périodes pouvant évoluer en fonction des conditions sanitaires, de l’avancée du terrain et de la météo) :

  • 12 au 30 avril 2021 : Communes de Beauregard-Vendon, Blanzat, Chanat-La-Mouteyre, Charbonnières-Les-Vieilles, Châtel-Guyon, Davayat, Durtol, Gimeaux, Loubeyrat, Manzat, Marsat, Nohanent, Orcines, Pulverières, Saint-Georges-de-Mons, Saint-Ours, Sayat, Teilhede et Vitrac.

  • 03 au 14 mai 2021 : Communes de Blot l’Eglise, Chappes, Charbonnières les Varennes, Enval, Lisseuil, Malauzat, Mozac, Pessat-Villeneuve, Prompsat, Saint-Angel, Saint-Bonnet-Près-Riom, Volvic, et Yssac-la-Tourette.
  • 25 mai au 4 juin : Communes de Cébazat, Chambaron-sur-Morge, Châteaugay, Gerzat, Ménétrol, Varennes-sur-Morge.
  • 7 au 18 juin : Communes d’Artonne, Aulnat, Chamalières, Clerlande, Clermont-Ferrand, Combronde, Jozerand, Lussat, Malintrat, Montcel, Saint-Hilaire-la-Croix, Saint-Pardoux et Saint-Remy-de-Blot.
  • 21 juin au 2 juillet : Communes d’Aubiat, Entraigues, Riom, Saint-Myon, Clermont-Ferrand, Aubière, Pérignat-lès-Sarliève, Cournon d’Auvergne, La Roche Blanche, Lempdes, Mur-sur-Allier, Aulnat, Malintrat, Pont-du-Château, Lussat, Chavaroux et des Martres d’Artière.
  • 5 au 16 juillet : Communes du Cheix-sur-Morge, des Martres-sur-Morge, de Saint-Beauzire, de Saint-Ignat et de Saint-Laure.
  • 19 au 30 juillet : Communes de Bulhon, de Culhat, d’Ennezat et de Lezoux.
  • 2 au 13 août 2021 : Communes de Chavaroux, Joze, Luzillat, Les Martres d’Artière, Saint-Denis-Combarnazat, Sardon, Thuret et Vinzelles.
  • 16 au 27 août 2021 : Communes de Surat, Saint-Clément-de-Régnat, Maringues, Mons et Limons.

  • 30 août au 10 septembre 2021 : Communes de Charnat, Crevant-Laveine et Saint-André-le-Coq.

Pour le bassin versant de l’Andelot, les dates de prospections sont les suivantes (périodes pouvant évoluer en fonction des conditions sanitaires, de l’avancée du terrain et de la météo) :

  • 03 au 14 mai 2021 : Communes de Mazerier, Saulzet, Escurolles, Espinasse-Vozelle, Jenzat, Le Mayet d’Ecole, Saint-Pont.
  • 17 au 28 mai 2021 : Communes de Bègues, Gannat, Poëzat, Charmes, Biozat, Monteignet-sur-l’Andelot, Cognat-Lyonne.
  • 31 mai au 11 juin 2021 : Communes de Chaptuzat, Montpensier, Vensat, Saint-Agoulin, Champs, Saint-Priest-d’Andelot, Saint-Genès-du-Retz.
  • 14 au 25 juin 2021 : Communes de Broût-Vernet, Saint-Didier-la-Forêt, Saint-Remy-en-Rollat et Vendat.
  • 12 au 23 juillet 2021 : Communes de Loriges, Marcenat, Paray-sous-Briailles et Saint-Pourçain-sur-Sioule.
  • 2 au 6 août 2021 : Communes de Contigny et La Ferté Hauterive.

Pour les bassins de l’Auzon, de l’Artière, des Assats, du Pignols et des affluents de l’Allier, les dates de prospections sont les suivantes (période pouvant évoluer en fonction de l’avancée du terrain et de la météo) :

  • 31 mai au 11 juin 2021 : Communes d’Aydat, Beaumont, Ceyrat, Chanonat, Nébouzat, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle et Saint-Saturnin.
  • 2 au 6 août 2021: Communes d’Authezat, Coudes, Montpeyroux, Parent, Vic-le-Comte, Pignols, Sallèdes, Yronde-et-Buron, Saint-Babel, Aulhat-Flat et Orbeil.
  • 9 au 13 août 2021 : Communes de la Roche Blanche, Le Crest, Veyre-Monton, Les Martres de Veyre, Orcet, Le Cendre, La Roche Noire, Mirefleurs, Corent, Saint-Maurice et Laps.

Cette étude d’inventaire des zones humides et d’élaboration de modalités de gestion sur le bassin Allier aval est cofinancée par l’Union européenne dans le cadre des Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) Auvergne-Rhône-Alpes et par l’Agence de l’eau Loire Bretagne.