« L’eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d’intérêt général. » (Article 210-1 du Code de l’environnement) Les fondements juridiques … Continuer la lecture →
Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil stratégique de planification de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques initié, élaboré et mis en œuvre au niveau local sur un périmètre hydrographique cohérent : le bassin … Continuer la lecture →
Le SAGE est un document cadre dans le domaine de l’eau sur le bassin Allier aval et place la préservation de la qualité et de la quantité des ressources en eau au cœur de sa stratégie. Cette stratégie repose sur … Continuer la lecture →
Le SAGE approuvé par la Commission locale de l’eau du 3 juillet 2015 Plan d’aménagement et de gestion durable : PAGD (23Mo) Atlas cartographique (106Mo) Règlement (68Mo) Évaluation environnementale (175Mo) Rapport simplifié du SAGE (44Mo) Le SAGE en cours d’élaboration … Continuer la lecture →
Le rapport de présentation simplifié du SAGE vous permettra de comprendre rapidement l’essentiel du SAGE Allier aval. Qu’est-ce qu’un SAGE ? Les fondements réglementaires La Commission Locale de l’Eau (CLE) : rôle de gouvernance Un large périmètre d’actions : le … Continuer la lecture →
Rapport d’activités de la CLE 2018 Rapport d’activités de la CLE 2017 Rapport d’activités de la CLE 2016 Rapport d’activités de la CLE 2015 Rapport d’activités de la CLE 2014 Rapport d’activités de la CLE 2013 Rapport d’activités de la … Continuer la lecture →
2017 Réunion de la CLE du 2 octobre 2017 2017-01 : Avis sur le projet du contrat territorial des Lacs de la tête de bassin versant de la Couze Pavin 2017-02 : Adoption du programme d’actions fin 2017/2018 2017-03 : … Continuer la lecture →