Etude HMUC Allier réalisée par les CLE des SAGE Haut-Allier et Allier aval

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Réunions territoriales définition des débits cibles et Volumes potentiellement mobilisables

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Les documents validés (dernière mise à jour juin 2023) 

 

Etat des lieux : Rapport d’état des lieux – Synthèse – Atlas 

Diagnostic adéquation des prélèvements/rejets avec les ressources nécessaires au bon fonctionnement des milieux : Rapport Diagnostic global – Atlas entités Haut-Allier – Atlas entités Allier aval 

Phase prospective – Diagnostic prenant en compte les effets du changement climatique et l’évolution des besoins aux horizons 2030 – 2050 : Rapport de la phase prospective

Données suivis des stations : Dossier : données des stations de 2019 à 2022 – Rapport decrivant les stations et le suivis des données

Documents de travail concernant la phase de définition des débits cibles et des volumes potentiellement mobilisables :

Contexte général

La satisfaction des besoins en eau a été définie comme étant un enjeu essentiel des SAGE Allier aval et Haut-Allier. Dans un contexte de changement climatique, et quelle que soit la nature de l’usage (alimentation en eau potable, agriculture, industrie ou encore tourisme), il est indispensable de mettre en place une gestion durable des ressources afin d’anticiper tout conflit d’usage, pour anticiper la baisse des ressources en eau disponibles sur nos territoires.

Les Commissions Locales de l’Eau des SAGE Allier aval et Haut-Allier ont inscrit dans leur Plan d’Aménagement et de Gestion Durable la nécessité de mener une étude globale (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) à l’échelle du bassin versant de l’Allier. Cette étude a pour objectifs principaux d’affiner les connaissances sur l’adéquation besoin-ressource, mais également d’estimer les tendances d’évolution climatique, démographique et économique afin d’adapter au mieux la gestion des ressources.

Le périmètre d’étude couvre un territoire de 9 024 km2, correspondant au bassin versant de l’Allier depuis sa source jusqu’à la confluence avec la Loire, hors bassins versants de l’Alagnon, de la Dore et de la Sioule.
Il concerne 898 communes réparties sur 8 départements : Lozère, Ardèche, Haute-Loire, Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Cher, Nièvre.
Le territoire comprend également l’intégralité du périmètre étudié dans le cadre du projet CAPRICE (projet de recherche sur la caractérisation des ressources en eau souterraine de la Chaîne des Puys).

Sur le bassin Allier aval, est mis en place un PTGE qui permet de compléter les diagnostics produits dans l’étude HMUC Allier sur le volet socio-économique et d’ouvrir la réflexion aux acteurs hors de la CLE du SAGE Allier aval dans le cadre d’un comité de territoire.

Procédures  administratives et financieres

Notifications de 2 marchés publics  au bureau d’étude Césame environnement, avec en sous-traitant:

  • Aquabio pour le 1er marché pour l’installation/suivis des stations de mesure et analyse Estimhab
  • DialTerre /Voix croisées pour le 2ème marché pour la mise en place de dialogue territoriale dans le cadre de la définition des débits cibles et des volumes potentiellement mobilisables

Montant total prévisionnel : 1 090 583 € TTC 

  • 1er marché public 2019-2022: 782 583 € TTC  – Financeurs: 45,50% Agence de l’eau Loire Bretagne et 54,50 % Feder de la Région Auvergne Rhône Alpes
  • 2ème marché public 2023-2024: 308 000 € TTC prévisionnel – Financeurs: 70% Agence de l’eau Loire Bretagne et 30% Etat (Plan de relance)

Année 2022 – 2023

En octobre 2022, la note présentant la méthode réalisée pour élaborer les scénarios de la phase prospective de l’étude HMUC Allier – validée lors de la réunion des bureaux des CLE élargis aux membres du comité restreint du PTGE Allier aval.

Les résultats de cette phase a été validé en février 2023.

La phase de détermination des volumes potentiellement mobilisables et des débits de cibles référence est en cours. Des réunions territoriales sont prévues pour l’automne 2023 avec l’ensemble des acteurs du secteur d’étude.

En parallèle une analyse complémentaire est réalisée sur le secteur de l’Allier aval, pour évaluer l’incidence sur l’Allier et ses milieux annexes, d’une baisse du débit d’objectif d’étiage éventuelle du DOE de Cuffy (actuellement fixé à 29m3/s) à 26 m³/s.

Années 2021 – 2022

Les phases de diagnostic et prospective ont été validées respectivement  en octobre 2022 et février 2023. Pour cadrer au mieux la méthodologie de cette phase ont été réalisées :

  • des réunions de cadrages avec les services de l’Etat du territoire d’étude et
  • une réunion avec les professions agricoles, industriels/tourisme pour présenter les données souhaitées afin de réaliser les analyses des phases de diagnostic et prospectives.

Afin de partager la méthode du diagnostic, des ateliers territoriaux ont été réalisés les 25, 26 novembre et 2, 3 décembre 2021 et une visio-conférence le 28 février 2022 pour apporter tous les éléments nécessaires auprès des acteurs pour qu’ils puissent comprendre les propositions de résultats de cette phase d’étude.

Voici les présentations réalisées lors de ces ateliers d’échanges:

Des présentations de l’étude ont aussi été réalisées devant:

Diagnostic sur les affluents de l’Allier :

Des réunions territoriales ont été organisées au mois de mars 2022 pour consolider les propositions des résultats de la phase de diagnostic sur les affluents de l’Allier. Ont été invités lors de ces réunions les membres des CLE, du comité de territoire PTGE Allier aval et les acteurs techniques des collectivités territoriales, des structures compétentes dans la GEMA, des syndicats d’AEP et communes compétentes dans l’AEP, services de l’Etat, les industries, les représentants des irrigants et les fédérations de pêche.

Voici les documents soumis à la consultation jusqu’à la mi-avril 2022 et présentés aux acteurs:

11 réunions territoriales ont été organisées pour présenter les résultats préparatoires du diagnostic sur les affluents de l’Allier dont 2 dédiées au territoire du Haut-Allier.

Bilan des réunions territoriales portant sur les documents préparatoires concernant le diagnostic des affluents de l’Allier :

Suite à ces consultations , 2 réunions ont été organisées en juin  pour préciser les réponses aux acteurs ayant émis des remarques lors de la phase de consultation : Présentation Modifications phase 2. Le compte-rendu de ces réunions est disponible ici.

Un tableau présentant les remarques/réponses et une note générale sera produite pour réaliser le bilan de la phase de consultation des acteurs sur le diagnostic portant sur les affluents de l’Allier.

Trois visioconférences ont été organisées, les 5 et 8 juillet 2022, pour présenter les diagnostics relatifs à l’Axe Allier, l’année 2019 et les eaux souterraines. L’ensemble des documents est consultable ci-dessous :

Les comptes-rendus de ces 3 réunions sont disponibles ici.

Les acteurs du territoire d’étude ont eu la possibilité d’apporter des remarques sur ces éléments de diagnostic jusqu’au 27 juillet 2022, en les envoyant par mail aux animatrices des 2 SAGE (Haut-Allier et Allier aval). Par la suite une réunion en septembre 2022 a permis de présenter les amendements réalisés sur le diagnostic eaux souterraines, notamment devant M. LIVET mandater par la DDT63 pour travailler sur  cette thématique.

Année 2021

Les CLE du SAGE Allier aval et du Haut Allier ont validé respectivement les résultats de la phase d’état des lieux respectivement lors des réunions en avril et juin 2021.

Voici les rapports de la phase d’état des lieux de l’étude HMUC Allier validée :
–  Rapport – Atlas – Synthèse de l’état des lieux

Année 2020

Dans le contexte sanitaire actuel, nous n’avons pas pu mettre en place des réunions de concertations réunissant l’ensemble des usagers « préleveurs » des bassins versants du Haut-Allier et de l’Allier ainsi que les membres des commissions techniques.

Nous avons envoyé un rapport provisoire aux acteurs du territoires inscrits dans la commission technique en juillet 2020.

Concertation: Afin de partager les résultats et de consolider les données établis dans le rapport provisoire, les CLE ont choisi de consulter quelques acteurs :

  • Services de l’Etat
  • Départements du bassin du Haut-Allier
  • Chambres d’agriculture et représentants des irrigants
  • Sociétés d’embouteillage du bassin Allier aval
  • Structures gestionnaires en AEP

La consultation des structures gestionnaire AEP est réalisée par l’envoi d’un courrier ou par un questionnaire en ligne demandant de  vérifier, modifier ou critiquer les données présentées dans un tableau présentant les données récoltées et estimées par le bureau d’étude Césame.

 

Années 2019 – 2020

Phase préliminaire

  • Installation des stations de suivis hydrologiques (20 sur le bassin du Haut-Allier et 40 sur le bassin Allier aval) et 10 suivis piézométriques sur le bassin Allier aval: choix des sites avec les acteurs  – prospection des sites – installations des sondes  – suivis des mesures jusqu’en 2022
  • Réalisation de 60 stations de mesure Estimhab
  • Récupération – enquêtes – entretiens pour récupérer et structurer les données pour l’état des lieux/diagnostic

Réunion de lancement de l’étude le 19 mars 2019 à Sauxillange

Années 2017 – 2018

Réunions de cadrage pour l’écriture du CCTP de l’étude HMUC